CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU  JEUDI 14 DECEMBRE 2017

à 18 h 00

Salle du Val Marie – 16 Chemin du Kem à THIONVILLE

  

Communications de Monsieur le Président

 

Rapports

– Adoption du procès-verbal de la séance du 14 décembre 2017

  1. Modification de la composition de la Commission Sport, Loisirs, Culture, Tourisme
  2. ZAC Espace Cormontaigne : signature de l’avenant de prorogation de la durée de la concession d’aménagement
  3. Contrôle de la qualité de l’air intérieur dans les bâtiments recevant du public : signature d’un avenant à la convention de groupement de commandes
  4. Mobilités transfrontalières : lancement d’une étude relative à la faisabilité d’un transport en commun en site propre à vocation frontalière
  5. Soutien au sport :
    a. Sportif individuel : Marion FIACK- SIDEA
    b. Evénementiel : trail du Fort de Guentrange
  6. Tarification du camping communautaire de Basse – Ham
  7. Orientation Budgétaire 2018
  8. ZAC Metzange-Buchel – zone artisanale de Buchel : vente de terrain à la SCI L2FG (GREMLING)
  9. Pôle numérique « Thi’pi » 15 route de Manom à Thionville
  10. Organisation de la compétence GEstion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations (GEMAPI)
  11. Assainissement : Programme de travaux 2018
  12. Rapport annuel 2017 en matière de développement durable
  13. Contrat de Ville 2015-2020 : évaluation à mi-parcours
  14. Rapport annuel 2017 relatif à l’état d’avancement du schéma de mutualisation
  15. Contrôle du parc d’hydrants : poteaux et bouches d’incendie : transfert de la compétence à la Communauté d’Agglomération
  16. Commission ad hoc pour les marchés à procédure adaptée
  17. Rapport annuel 2017 sur l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes dans la fonction publique

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Hôtel de Communauté
Espace Cormontaigne
4, avenue Gabriel Lippmann
CS 30054 – 57972 YUTZ Cedex

Horaires :
Les locaux sont ouverts au public
du lundi au vendredi de 8h à 12h30
et de 13h30 à 18h.