CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU MARDI 26 JUIN 2018

à 18 h 30

Salle du Val Marie à Thionville

 

ORDRE DU JOUR

 Communications de Monsieur le Président :

  • Compte-rendu des décisions du Bureau Communautaire
  • Compte-rendu des décisions du Président

 

RAPPORTS :

– Adoption du procès-verbal de la séance du 12 avril 2018

  1. Pôle Métropolitain Frontalier du Nord Lorrain : création et adoption des statuts
  2. «Action Cœur de Ville de Thionville» : approbation de la convention-cadre pluriannuelle
  3. Zones d’activités économiques concédées à la Société d’Equipement du Bassin Lorrain (SEBL) : approbation des Comptes Rendus Annuels à la Collectivité (CRAC) 2017 et signature d’avenants
    1. ZAC Base de Loisirs Nautiques à Basse-Ham
    2. ZAC Metzange-Buchel à Thionville
  4. Prorogation de  la concession d’aménagement de la ZAC de Metzange-Buchel : signature de l’avenant n°10
  5. ZAC Espace Meilbourg : vente de terrain à la SAS Pasteur Immobilier pour l’implantation d’une clinique
  6. ZAC Espace Meilbourg : agrément d’enseignes sur l’îlot central (SOPIC)
  7. ZAC Espace Meilbourg : demande de garantie d’emprunt (SODEVAM)
  8. ZAC Metzange-Buchel – Zone Artisanale des Terres rouges : vente de terrain à la société KROELY
  9. ZAC Metzange-Buchel – Zone Artisanale des Terres rouges : vente de terrain à la société FORMAT
  10. Pôle Numérique THI’PI : conclusion du Bail Commercial en l’Etat Futur d’Achèvement (BEFA) et convention de partenariat avec la CCI Moselle Métropole Metz
  11. Pôle Numérique THI’PI : convention de partenariat avec le cabinet d’expertise comptable LEREBOULET et Associés
  12. Association Entreprendre en Lorraine Nord : subvention pour l’organisation du salon à l’Envers 2018
  13. Association ALEXIS : convention de partenariat 2018
  14. Secteur Couronné – Artisans à Thionville : mise en œuvre d’une procédure de ZAC et définition de l’intérêt communautaire
  15. Garanties d’emprunt en matière d’habitat social :
    BATIGERE : construction de 30 logements PLAI et PLUS, Prés de Brouck à Thionville
    OPH Portes de France-Thionville : acquisition en VEFA de 39 logements, rue Saint Hubert, Côte des Roses à Thionville
  16. Construction d’une piscine communautaire à Basse-Ham
  17. SPL Moselle Nord Plaisance : comptes et rapport annuel 2017
  18. Modification statutaire : extension de la compétence petite enfance
  19. Petite Enfance : renouvellement du Contrat Enfance et Jeunesse avec la Caisse d’Allocations Familiales (2018-2021)
  20. Équipements d’accueil de la Petite Enfance de Yutz, Fontoy, Thionville et Manom : rapports annuels 2017 du délégataire
  21. Abattoir : convention de financement de l’étude avec les CC de l’Arc Mosellan, du Pays Haut Val d’Alzette et Bouzonvillois Trois Frontières
  22. Adhésion au Syndicat Mixte des Bassins Versants Nord Mosellan-Rive Droite (en cours de création)
  23. Site Environnemental de Traitement des Eaux Usées : avenant au Contrat de Délégation de Service Public
  24. Assainissement :
    1. Rapport annuel 2017 sur le prix et la qualité du service public
    2. Rapport annuel 2017 du délégataire du service public de l’assainissement pour le site environnemental de traitement des eaux usées
  25. Décision modificative :
    1. Budget Principal
    2. Budget Assainissement
    3. Budget Déchets
  26. Fonds National de Péréquation des Ressources Intercommunales et Communales (FPIC) : compensations financières versées aux Communes en 2018
  27. Admission en non-valeur de recettes irrécouvrables (budget assainissement)
  28. Commande Publique : constitution de différents groupements de commandes
  29. Aires d’accueil des gens du voyage de Thionville et Yutz : rapports annuels 2017 du délégataire
  30. Adoption du règlement relatif aux modalités de collecte des déchets
  31. Nouvelle déchetterie de Yutz : acquisition d’un terrain
  32. Locaux de la Communauté d’Agglomération : contrat de louage de l’immeuble « Bâtiment Vauban » à Yutz
  33. Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) : rapport annuel 2017

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