CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU JEUDI 13 DECEMBRE 2018

à 17h30 – Salle du Val Marie à Thionville

ORDRE DU JOUR

Communications de Monsieur le Président :

  • Compte-rendu des décisions du Bureau Communautaire
  • Compte-rendu des décisions du Président

RAPPORTS :

– Adoption du procès-verbal de la séance du 20 septembre 2018

  1. Installation de Mme Nathalie BECKEL, Conseillère Communautaire de Yutz
  2. Installation de Mme Patricia GEORGES, Conseillère Communautaire Suppléante de Basse-Ham
  3. Modification de la composition du Bureau Communautaire
  4. Election d’un 12ème Assesseur
  5. SYDELON : désignation d’un nouveau représentant de la Communauté d’Agglomération
  6. Pôle Métropolitain Frontalier du Nord Lorrain : désignation des représentants de la Communauté d’Agglomération
  7. Avis de la Communauté d’Agglomération sur la demande d’adhésion de la Commune d’Ottange
  8. Présentation de l’analyse financière de la Communauté d’Agglomération réalisée par la Direction Générale des Finances Publiques (DGFIP)
  9. Approbation du Contrat Local de Santé (CLS) communautaire
  10. Santé : règlement d’intervention pour l’aide à l’installation de professionnels de santé sur le territoire de la Communauté d’Agglomération
  11. Etude « Supraways » sur la mobilité transfrontalière
  12. Parking Relais P+R sur la ZAC Metzange-Buchel :
    Approbation de l’avant-projetDemande de subvention AMITER
  13. Piste cyclable Fontoy-Knutange – tronçon rue du Haut-Pont : convention de Maîtrise d’Ouvrage Unique avec la Commune de Fontoy
  14. Liaison cyclable Route du Luxembourg : convention de Maîtrise d’Ouvrage Unique avec la Commune de Manom
  15. Etablissement Public Foncier de Lorraine : Compte-Rendu Annuel à la Collectivité
  16. Décision modificative :
    Budget Principal
    Budget Déchets
  17. Anticipations sur le budget d’investissement 2019
  18. Admission en non-valeur de recettes irrécouvrables : Budget Assainissement et Budget Principal
  19. Actualisation de l’attribution de compensation : transfert de charges de la compétence GEMAPI et modification des acomptes versés à la Ville de Thionville
  20. Actualisation des durées d’amortissement
  21. Avenant à la convention de partenariat avec la Caisse des Dépôts
  22. Centre de loisirs nautiques de Thionville : modalités de transfert
    Plan d’Organisation de la Surveillance et des Secours et Règlement Intérieur
    Signature de conventions et avenants aux conventionsFixation des tarifs
  23. Sport de haut niveau et événementiel sportif : subventions
    Sport individuel pratiqué en équipe
    Sportifs individuels handisports
    Événementiel : soutien au Gala International de Boxe Thaïlandaise
  24. Edifices cultuels : programme de travaux 2019
  25. Convention de délégation de service public pour la gestion de l’aire d’accueil des gens du voyage « Pache Mendes » de Yutz : choix du délégataire
  26. Entretien de la rivière Fensch : convention avec la Communauté d’Agglomération du Val de Fensch
  27. Etude diagnostic des réseaux et ouvrages raccordés à la Station d’Epuration du SEAFF : convention de Maîtrise d’Ouvrage Publique avec le SEAFF
  28. Couverture numérique : création d’une page d’information Internet
  29. ZAC Metzange-Buchel – Zone Artisanale des Terres rouges : vente de terrain à la société Bureau Equipement
  30. ZAC Espace Cormontaigne : aménagement du secteur du triangle – implantations des enseignes LIDL, AU BUREAU, IL RISTORANTE et KFC
  31. ZAC Espace Meilbourg – bâtiment S-Hub : agréments des sociétés Costantini, Richard Mertz
  32. Réalisation d’une étude de Schéma Directeur de l’Energie
  33. Centre Technique Communautaire :
    Approbation de l’avant-projet
    Demande de subvention AMITER
  34. Plan Régional de Prévention et de Gestion des Déchets (PRPGD) : avis de la Communauté d’Agglomération
  35. Déchetterie de Yutz : acquisition de terrain
  36. Conteneurisation des déchets de la Ville de Thionville : approbation des principes et promotion de la démarche
  37. Equilibre social de l’Habitat : conventions 2019-2021
    Agence Départementale d’Information sur le Logement de la Moselle (ADIL)
    Centre d’Amélioration du Logement de la Moselle (CALM) – SOLIHA Moselle
  38. Programme Local de l’Habitat (PLH) : approbation du bilan 2018
  39. Plan Partenarial de Gestion de la Demande de Logement Social et d’Information des Demandeurs (PPGDLSID): approbation du bilan 2018
  40. Conseil d’Architecture, d’Urbanisme et de l’Environnement : adhésion de la Communauté d’Agglomération
  41. Ressources Humaines – extension de la compétence Petite Enfance et Centre de Loisirs Nautiques (CLN) de Thionville : transfert des agents à la Communauté d’Agglomération Portes de France-Thionville
  42. Compétence santé : transfert du Chargé de mission Santé vers la Communauté d’Agglomération
  43. Mission d’inspection relative à l’hygiène et à la sécurité : signature d’une convention de mise à disposition avec le Centre de Gestion de la Moselle
  44. Création du Service Commun des Affaires Juridiques
  45. Ressources Humaines : modification du tableau des effectifs

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