CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU JEUDI 20 SEPTEMBRE 2018

à 18 h

Salle du Val Marie à Thionville

 

ORDRE DU JOUR

Communications de Monsieur le Président :

  • Compte-rendu des décisions du Bureau Communautaire
  • Compte-rendu des décisions du Président

RAPPORTS :

– Adoption du procès-verbal de la séance du 26 juin 2018

  1. Projet CITEZEN : avis de la Communauté d’Agglomération sur les demandes d’autorisation
  2. Comptes Rendus Annuels à la Collectivité (CRAC) 2017 des zones d’activités concédées :
    1. Kickelsberg à Basse-Ham
    2. Espace Meilbourg à Yutz
    3. Espace Cormontaigne à Yutz
    4. Emaillerie à Manom
  3. SODEVAM : comptes 2017
  4. ZAC Metzange-Buchel – parking P+R : acquisition de terrain à la SCI CARBE
  5. Centre de loisirs nautiques de Thionville : déclaration d’intérêt communautaire
  6. IUT Thionville-Yutz : subvention d’investissement pour l’année 2018
  7. Modification statutaire : prise de compétence « eaux pluviales urbaines »
  8. Compétence GEMAPI : dissolution du Syndicat Intercommunal de Curage de Cattenom et Environs (SICCE)
  9. Compétence GEMAPI : Produit de la taxe pour l’année 2019
  10. Décision modificative n°2 :
    1. Budget Principal
    2. Budget Assainissement
    3. Budgets Déchets
  11. Politique locale du commerce et soutien aux activités commerciales : déclaration d’intérêt communautaire
  12. Taxe sur les Surfaces Commerciales (TASCOM)
  13. Fonds de concours octroyés aux communes dans le cadre des compensations financières fixées pour l’année 2018
  14. Taxe de séjour : actualisation des barèmes tarifaires
  15. Soutien au sport :
    1. Clubs sportifs de haut niveau – saison 2018/2019
    2. Haut niveau : société gymnastique de Yutz
    3. Evénementiel sportif : association Tennis de Table
  16. Syndicat Mixte EUROPORT : rapport d’activité 2017
  17. SYDELON : rapport d’activité 2017
  18. Environnement : rapport annuel 2017 sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets
  19. Syndicat Mixte des Transports Urbains (SMITU) Thionville Fensch : rapport d’activité 2017
  20. Syndicat Mixte pour le Schéma de Cohérence Territoriale de l’Agglomération Thionvilloise (SCOTAT) : rapport d’activité 2017
  21. Convention pluriannuelle du projet de renouvellement urbain sur le quartier Côte des Roses
    à Thionville
  22. Approbation du document cadre sur les orientations de la Conférence Intercommunale
    du Logement
  23. Garantie d’emprunt en matière d’habitat social : Vilogia : Acquisition-Amélioration de
    34 logements, Avenue des Nations à Yutz
  24. SPL Moselle Nord Plaisance : apport en compte courant d’associés

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Hôtel de Communauté
Espace Cormontaigne
4, avenue Gabriel Lippmann
CS 30054 – 57972 YUTZ Cedex

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Les locaux sont ouverts au public
du lundi au vendredi de 8h à 12h30
et de 13h30 à 18h.