Présentation


L'agglomération


LA Communauté d’Agglomération Portes de France -Thionville

 

Créée en 2003, la Communauté d’Agglomération Portes de France-Thionville comprend aujourd’hui 13 Communes et rassemble plus de 80 000 habitants qui contribuent d’ores et déjà à en faire le deuxième pôle urbain du Nord Lorraine.
Sa Ville-Centre est Thionville avec 42 000 habitants.

 

Portes de France -Thionville nourrit une ambition forte pour son territoire : faire du bassin thionvillois un espace majeur de développement et de croissance entre Metz et Luxembourg.

Un défi s’appuyant sur une dynamique solidaire et des atouts indéniables, parmi lesquels sa situation privilégiée au sein du sillon mosellan.


TGV Est européen

Ses compétences

En plus des 4 compétences obligatoires (développement économique, aménagement de l’espace communautaire et transport, équilibre social de l’habitat, politique de la ville), la Communauté d’Agglomération Portes de France-Thionville exerce des compétences optionnelles et des compétences facultatives adaptées aux spécificités du territoire :

  • Des compétences optionnelles :
    . Voirie et parcs de stationnement d’intérêt communautaire : création, aménagement, entretien, gestion.
    . Assainissement.
    . Equipements culturels et sportifs d’intérêt communautaire : construction, aménagement, entretien et gestion.
    . Lieux de cultes : construction et entretien des bâtiments dont les ministres sont salariés par l’Etat.
  • Des compétences facultatives :
    . Etudes de tout problème d’intérêt communautaire
    . Développement et promotion touristique
    . Exploitation d’un système d’information géographique
    . Gestion des archives communales et intercommunales
    . Nouvelles Technologies de l’information et de la communication
    . Relations transfrontalières
    . Petite Enfance

Ses Ressources
Le Budget de la Communauté d'Agglomération est mis en œuvre à travers trois budgets distincts.
Le Budget global pour l’année 2010 s’élève à 68 708 681,34 €, répartis de la manière suivante :

  • le Budget Général :                               46 863 321,25 €
  • le Budget Assainissement :                  14 490 171,06 €
  • le Budget des Zones d’Activité :            7 355 189,03 €

BUDGET GÉNÉRAL
Le Budget Général dépenses se décompose comme suit :
- 33 857 850,20 € en fonctionnement,
- 13 005 471,05 € en investissement.

La principale ressource est la compensation relais versée par l'État en 2010, en remplacement du produit de taxe professionnelle (19,8 millions €). Les entreprises sont depuis le 1er janvier 2010 assujetties à la nouvelle Contribution Économique Territoriale (CET), pour laquelle le taux de Cotisation Foncière des Entreprises (CFE) relevant de notre Communauté d'Agglomération est maintenu à 14,94%.

Pour en savoir plus sur le budget général et notamment la répartition des dépenses d'investissement, consultez les graphiques ci-dessous.

BUDGET Annexe : ASSAINISSEMENT
Le Budget 2010 s’élève à 14 490 171,06 €. Il se décompose comme suit :
- 9 182 659,12 € en fonctionnement,
- 5 307 511,94 € en investissement.

Les principales dépenses concernent :
  • la collecte des eaux usées et pluviales ;
  • la gestion des unités de traitement (station d'épuration, lagune) ;
  • les opérations de modélisation des réseaux, zonage d'assainissement, télégestion, travaux divers, ... ;
  • la poursuite des opérations engagées ou décidées en 2009 ;
  • les opérations nouvelles sur la base d'un recensement exhaustif des besoins auprès des Maires des communes membres.

Le Budget est essentiellement financé par la redevance d’assainissement, dont le tarif unifié retenu pour 2010 est maintenu à 1,25 €/m3.
 

BUDGET Annexe : ZONES D’ACTIVITÉ
Ce Budget regroupe les opérations d’aménagement des six Zones d’Activité communautaires :
  • Actypôle à Yutz
  • Espace Cormontaigne à Yutz / Thionville
  • Espace Meilbourg à Yutz
  • Zone de l'Émaillerie à Manom
  • Zone de Metzange-Buchel à Thionville
  • Zone du Kickelsberg à Basse-Ham
 
Le Budget 2010 s’élève à 7 355 189,03 €. Il se décompose comme suit :
- 1 149 025,87 € en fonctionnement,
- 6 206 163,16 € en investissement.

Les Graphiques du budget général
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