Documents officiels
Rapports d’activités
- Rapport d’Activité 2020 Bilan Territorialisé 2020
- Rapport d’Activité 2019/ Bilan Territorialisé 2019
- Rapport d’Activité 2018 / Bilan Territorialisé 2018
- Rapport d’Activité 2017 / Bilan Territorialisé 2017
- Rapport d’Activité 2016 : Partie 1 – Partie 2 / Bilan Territorialisé 2016
- Rapport d’Activité 2015
- Rapport d’Activité 2014
Rapport annuel
Budget
Budget 2021
- Orientation budgétaire : Document 1 – Document 2
- Budget Principal : Document 1 – Document 2
- Assainissement : Document 1 – Document 2
- GEMAPI : Document 1 – Document 2
- Eau régie : Document 1 – Document 2
- Eau DSP : Document 1 – Document 2
- Déchets : Document 1 – Document 2
- Zones d’activité : Document 1 – Document 2
Compte Administratif 2020
- Budget Principal : Document 1 – Document 2
- Assainissement : Document 1 – Document 2
- GEMAPI : Document 1 – Document 2
- Eau régie : Document 1 – Document 2
- Eau DSP : Document 1 – Document 2
- Déchets : Document 1 – Document 2
- Zones d’activité : Document 1 – Document 2
Compte Administratif 2019
- Budget Principal : Document 1 – Document 2
- Assainissement : Document 1 – Document 2
- GEMAPI : Document 1 – Document 2
- Déchets : Document 1 – Document 2
- Zones d’activité : Document 1 – Document 2
Compte Administratif 2018
- Assainissement : Document 1 – Document 2 – Document 3
- GEMAPI : Document 1 – Document 2
- Zones d’activité : Document 1 – Document 2
Bureaux Communautaires
Ordre du jour des bureaux communautaires
2021
- Ordre du jour – Bureau Communautaire – 21 octobre 2021
- Ordre du jour – Bureau Communautaire – 09 septembre 2021
- Ordre du jour – Bureau Communautaire – 10 juin 2021
- Ordre du jour – Bureau Communautaire – 6 mai 2021
- Ordre du jour – Bureau Communautaire – 31 mars 2021
- Ordre du jour – Bureau Communautaire – 18 février 2021
- Ordre du jour – Bureau Communautaire – 28 janvier 2021
2019
- Ordre du jour – Bureau Communautaire – 14 novembre 2019
- Ordre du jour – Bureau Communautaire – 17 octobre 2019
- Ordre du jour – Bureau Communautaire – 05 septembre 2019
- Ordre du jour – Bureau Communautaire – 06 juin 2019
- Ordre du jour – Bureau Communautaire – 26 mars 2019
- Ordre du jour – Bureau Communautaire – 07 février 2019
2018
- Ordre du jour – Bureau Communautaire – 29 novembre 2018
- Ordre du jour – Bureau Communautaire – 06 septembre 2018
- Ordre du jour – Bureau Communautaire – 05 juillet 2018
- Ordre du jour – Bureau Communautaire – 07 juin 2018
- Ordre du jour – Bureau Communautaire – 03 mai 2018
- Ordre du jour – Bureau Communautaire – 28 mars 2018
- Ordre du jour – Bureau Communautaire – 08 février 2018
2017
- Ordre du jour – Bureau Communautaire – 30 novembre 2017
- Ordre du jour – Bureau Communautaire – 19 octobre 2017
- Ordre du jour – Bureau Communautaire – 07 septembre 2017
- Ordre du jour – Bureau Communautaire – 06 juillet 2017
- Ordre du jour – Bureau Communautaire – 08 juin 2017
- Ordre du jour – Bureau Communautaire – 11 mai 2017
- Ordre du jour – Bureau Communautaire – 30 mars 2017
- Ordre du jour – Bureau Communautaire – 16 février 2017
Comptes Rendus succincts des bureaux communautaires
2021
- Compte rendu – Bureau Communautaire – 21 octobre 2021
- Compte rendu – Bureau Communautaire – 9 septembre 2021
- Compte rendu – Bureau Communautaire – 10 juin 2021
- Compte rendu – Bureau Communautaire – 6 mai 2021
- Compte rendu – Bureau Communautaire – 31 mars 2021
- Compte rendu – Bureau Communautaire – 18 février 2021
- Compte rendu – Bureau Communautaire – 28 janvier 2021
2019
- Compte rendu Bureau Communautaire du 14 novembre 2019
- Compte rendu Bureau Communautaire du 17 octobre 2019
- Compte rendu Bureau Communautaire du 5 septembre 2019
- Compte rendu Bureau Communautaire du 6 juin 2019
- Compte rendu Bureau Communautaire du 2 mai 2019
- Compte rendu Bureau Communautaire du 26 mars 2019
- Compte rendu Bureau Communautaire du 7 février 2019
2018
- Compte rendu Bureau Communautaire du 29 novembre 2018
- Compte rendu Bureau Communautaire du 18 octobre 2018
- Compte rendu Bureau Communautaire du 6 septembre 2018
- Compte rendu Bureau Communautaire du 5 juillet 2018
- Compte rendu Bureau Communautaire du 7 juin 2018
- Compte rendu Bureau Communautaire du 28 mars 2018
- Compte rendu Bureau Communautaire du 8 février 2018
2017
- Compte rendu Bureau Communautaire du 30 novembre 2017
- Compte rendu Bureau Communautaire du 19 octobre 2017
- Compte rendu Bureau Communautaire du 7 septembre 2017
- Compte rendu Bureau Communautaire du 6 juillet 2017
- Compte rendu Bureau Communautaire du 8 juin 2017
- Compte rendu Bureau Communautaire du 11 mai 2017
- Compte rendu Bureau Communautaire du 30 mars 2017
- Compte rendu Bureau Communautaire du 16 février 2017
Conseils Communautaires
Ordre du jour des conseils communautaires
Comptes rendus succincts des conseils communautaires
2016
- Compte rendu – Conseil Communautaire du 15 décembre 2016
- Compte rendu – Conseil Communautaire du 22 septembre 2016
- Compte rendu – Conseil Communautaire du 8 juillet2016
- Compte rendu – Conseil Communautaire du 29 avril 2016
- Compte rendu – Conseil Communautaire du 14 avril 2016
- Compte rendu – Conseil Communautaire du 10 mars 2016
- Compte rendu – Conseil Communautaire du 21 janvier 2016
Ressources Humaines
Subventions aux associations
E LOG’IN4
Ordre du jour comité syndical
Comptes-rendus comité syndical
Budget E-LOG’IN 4
2021
- Débat d’Orientation Budgétaire 2021 – Extrait du registre des délibérations du comité syndical du syndicat mixte e-login’4 (9 avril 2021)
- Budget primitif, 2021 – Extrait du registre des délibérations du comité syndical du syndicat mixte e-log’in4 (9 avril 2021)
- Budget primitif voté par nature, année 2021
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Hôtel de Communauté
Espace Cormontaigne
4, avenue Gabriel Lippmann
CS 30054 – 57972 YUTZ Cedex
Horaires :
Les locaux sont ouverts au public du lundi au vendredi de 8h à 12h30 et de 13h30 à 18h.
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