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Documents officiels

Les actes administratifs pris à compter du 1er juillet 2022 par la Communauté d’Agglomération et devant faire l’objet d’une publication sont consultables en ligne et à partir de la borne tactile installée dans le hall d’entrée de l’Hôtel de Communauté.

Consulter les actes administratifs

Rapports d’activités

couverture rapport d'activité 2021 couverture bilan territorialisé

  • Rapport d’Activité 2020 Bilan Territorialisé 2020
  • Rapport d’Activité 2019/ Bilan Territorialisé 2019
  • Rapport d’Activité 2018 / Bilan Territorialisé 2018
  • Rapport d’Activité 2017 / Bilan Territorialisé 2017
  • Rapport d’Activité 2016 : Partie 1 – Partie 2 / Bilan Territorialisé 2016
  • Rapport d’Activité 2015
  • Rapport d’Activité 2014

Rapport annuel

  • Développement durable 2020

Budget

Budget 2022

  • Budget Principal : Document 1 – Document 2
  • Assainissement : Document 1 – Document 2
  • Zones d’activité : Document 1 – Document 2
  • GEMAPI : Document 1 – Document 2
  • Déchets : Document 1 – Document 2
  • Eau régie : Document 1 – Document 2
  • Eau DSP : Document 1 – Document 2

Compte Administratif 2021

  • Budget Principal : Document 1 – Document 2
  • Assainissement : Document 1 – Document 2
  • GEMAPI : Document 1 – Document 2
  • Eau régie : Document 1 – Document 2
  • Eau DSP : Document 1 – Document 2
  • Déchets : Document 1 – Document 2
  • Zones d’activité : Document 1 – Document 2

Bureaux Communautaires

Ordre du jour des bureaux communautaires

2022

  • Ordre du jour  – Bureau Communautaire – 9 juin 2022
  • Ordre du jour – Bureau Communautaire – 12 mai 2022
  • Ordre du jour – Bureau Communautaire – 10 février 2022
  • Ordre du jour – Bureau Communautaire – 24 mars 2022

2021

  • Ordre du jour – Bureau Communautaire – 07 décembre 2021
  • Ordre du jour – Bureau Communautaire – 21 octobre 2021
  • Ordre du jour – Bureau Communautaire – 09 septembre 2021
  • Ordre du jour – Bureau Communautaire – 10 juin 2021
  • Ordre du jour – Bureau Communautaire – 6 mai 2021
  • Ordre du jour – Bureau Communautaire – 31 mars 2021
  • Ordre du jour – Bureau Communautaire – 18 février 2021
  • Ordre du jour – Bureau Communautaire – 28 janvier 2021

2020

  • Ordre du jour – Bureau Communautaire – 03 décembre 2020
  • Ordre du jour – Bureau Communautaire – 22 octobre 2020
  • Ordre du jour – Bureau Communautaire – 10 septembre 2020
  • Ordre du jour – Bureau Communautaire – 13 février 2020

2019

  • Ordre du jour – Bureau Communautaire – 14 novembre 2019
  • Ordre du jour – Bureau Communautaire – 17 octobre 2019
  • Ordre du jour – Bureau Communautaire – 05 septembre 2019
  • Ordre du jour – Bureau Communautaire – 06 juin 2019
  • Ordre du jour – Bureau Communautaire – 26 mars 2019
  • Ordre du jour – Bureau Communautaire – 07 février 2019

2018

  • Ordre du jour – Bureau Communautaire – 29 novembre 2018
  • Ordre du jour – Bureau Communautaire – 06 septembre 2018
  • Ordre du jour – Bureau Communautaire – 05 juillet 2018
  • Ordre du jour – Bureau Communautaire – 07 juin 2018
  • Ordre du jour – Bureau Communautaire – 03 mai 2018
  • Ordre du jour – Bureau Communautaire – 28 mars 2018
  • Ordre du jour – Bureau Communautaire – 08 février 2018

2017

  • Ordre du jour – Bureau Communautaire – 30 novembre 2017
  • Ordre du jour – Bureau Communautaire – 19 octobre 2017
  • Ordre du jour – Bureau Communautaire – 07 septembre 2017
  • Ordre du jour – Bureau Communautaire – 06 juillet 2017
  • Ordre du jour – Bureau Communautaire – 08 juin 2017
  • Ordre du jour – Bureau Communautaire – 11 mai 2017
  • Ordre du jour – Bureau Communautaire – 30 mars 2017
  • Ordre du jour – Bureau Communautaire – 16 février 2017

Comptes Rendus succincts des bureaux communautaires

2022

  • Compte rendu – Bureau Communautaire – 9 juin 2022
  • Compte rendu – Bureau Communautaire – 12 mai 2022
  • Compte rendu – Bureau Communautaire – 10 février 2022
  • Compte rendu – Bureau Communautaire – 24 mars 2022

2021

  • Compte rendu – Bureau Communautaire – 7 décembre 2021
  • Compte rendu – Bureau Communautaire – 21 octobre 2021
  • Compte rendu – Bureau Communautaire – 9 septembre 2021
  • Compte rendu – Bureau Communautaire – 10 juin 2021
  • Compte rendu  – Bureau Communautaire – 6 mai 2021
  • Compte rendu – Bureau Communautaire – 31 mars 2021
  • Compte rendu – Bureau Communautaire – 18 février 2021
  • Compte rendu – Bureau Communautaire – 28 janvier 2021

2020

  • Compte rendu Bureau Communautaire du 22 octobre 2020
  • Compte rendu Bureau Communautaire du 10 septembre 2020
  • Compte rendu Bureau Communautaire du 13 février 2020

2019

  • Compte rendu Bureau Communautaire du 14 novembre 2019
  • Compte rendu Bureau Communautaire du 17 octobre 2019
  • Compte rendu Bureau Communautaire du 5 septembre 2019
  • Compte rendu Bureau Communautaire du 6 juin 2019
  • Compte rendu Bureau Communautaire du 2 mai 2019
  • Compte rendu Bureau Communautaire du 26 mars 2019
  • Compte rendu Bureau Communautaire du 7 février 2019

2018

  • Compte rendu Bureau Communautaire du 29 novembre 2018
  • Compte rendu Bureau Communautaire du 18 octobre 2018
  • Compte rendu Bureau Communautaire du  6 septembre 2018
  • Compte rendu Bureau Communautaire du 5 juillet 2018
  • Compte rendu Bureau Communautaire du 7 juin 2018
  • Compte rendu Bureau Communautaire du 28 mars 2018
  • Compte rendu Bureau Communautaire du 8 février 2018

2017

  • Compte rendu Bureau Communautaire du 30 novembre 2017
  • Compte rendu Bureau Communautaire du 19 octobre 2017
  • Compte rendu Bureau Communautaire du 7 septembre 2017
  • Compte rendu Bureau Communautaire du 6 juillet 2017
  • Compte rendu Bureau Communautaire du 8 juin 2017
  • Compte rendu Bureau Communautaire du 11 mai 2017
  • Compte rendu Bureau Communautaire du 30 mars 2017
  • Compte rendu Bureau Communautaire du 16 février 2017

Conseils Communautaires

Ordre du jour des conseils communautaires

2022

  • Ordre du Jour – Conseil Communautaire – 23 juin 2022
  • Ordre du Jour – Conseil Communautaire – 14 avril 2022
  • Ordre du Jour – Conseil Communautaire – 24 février 2022

2021

  • Ordre du jour – Conseil Communautaire – 16 décembre 2021
  • Ordre du jour – Conseil Communautaire – 16 septembre 2021
  • Ordre du jour – Conseil Communautaire du 01 juillet 2021
  • Ordre du Jour – Conseil Communautaire du 15 avril 2021
  • Ordre du jour – Conseil Communautaire du 18 mars 2021

2020

  • Ordre du jour – Conseil Communautaire du 17 décembre 2020
  • Ordre du jour – Conseil communautaire du 24 septembre 2020
  • Ordre du jour – Conseil Communautaire du 16 juillet 2020
  • Ordre du jour – Conseil Communautaire du 9 juillet 2020

2019

  • Ordre du jour – Conseil Communautaire du 05 décembre 2019
  • Ordre du jour – Conseil Communautaire du 19 septembre 2019
  • Ordre du jour – Conseil Communautaire du 11 avril 2019

2018

  • Ordre du jour – Conseil Communautaire du 13 décembre 2018
  • Ordre du jour – Conseil Communautaire du 20 septembre 2018
  • Ordre du jour – Conseil Communautaire du 12 avril 2018
  • Ordre du jour – Conseil Communautaire du 15 février 2018

2017

  • Ordre du jour – Conseil Communautaire du 14 décembre 2017
  • Ordre du jour – Conseil Communautaire du 21 septembre 2017
  • Ordre du jour – Conseil Communautaire du  22 juin 2017
  • Ordre du jour – Conseil Communautaire du 07 avril 2017
  • Ordre du jour – Conseil Communautaire du 02 mars 2017

2016

  • Ordre du jour – Conseil Communautaire du 15 décembre 2016
  • Ordre du jour – Conseil Communautaire du 22 septembre 2016
  • Ordre du jour – Conseil Communautaire du 8 juillet 2016
  • Ordre du jour – Conseil Communautaire du 14 avril 2016
  • Ordre du jour – Conseil Communautaire du 10 mars 2016

Comptes rendus succincts des conseils communautaires

2022

  • Compte rendu – Conseil Communautaire – 23 juin 2022
  • Compte rendu – Conseil Communautaire – 14 avril 2022
  • Compte rendu – Conseil Communautaire – 24 février 2022

2021

  • Compte rendu – Conseil Communautaire du 16 décembre 2021
  • Compte rendu – Conseil Communautaire du 16 septembre 2021
  • Compte-rendu – Conseil communautaire du 1er juillet 2021
  • Compte rendu – Conseil Communautaire du 15 avril 2021
  • Compte rendu – Conseil Communautaire du 18 mars 2021

2020

  • Compte rendu – Conseil Communautaire du 17 décembre 2020
  • Compte rendu – Conseil Communautaire du 24 septembre 2020
  • Compte rendu – Conseil Communautaire du 16 juillet 2020
  • Compte rendu – Conseil Communautaire du 9 juillet 2020

2019

  • Compte rendu – Conseil Communautaire du 5 décembre 2019
  • Compte rendu – Conseil Communautaire du 19 septembre 2019
  • Compte rendu – Conseil Communautaire du 20 juin 2019
  • Compte rendu – Conseil Communautaire du 11 avril 2019
  • Compte rendu – Conseil Communautaire du 28 février 2019

2018

  • Compte rendu – Conseil Communautaire du 13 décembre 2018
  • Compte rendu – Conseil Communautaire du 20 septembre 2018
  • Compte rendu – Conseil Communautaire du 26 juin 2018
  • Compte rendu – Conseil Communautaire du 12 avril 2018
  • Compte rendu – Conseil Communautaire du 15 février 2018

2017

  • Compte rendu – Conseil Communautaire du 14 décembre 2017
  • Compte rendu – Conseil Communautaire du 21 septembre 2017
  • Compte rendu – Conseil Communautaire du 22 juin 2017
  • Compte rendu – Conseil Communautaire du 7 avril 2017
  • Compte rendu – Conseil Communautaire du 2 mars 2017

2016

  • Compte rendu – Conseil Communautaire du 15 décembre 2016
  • Compte rendu – Conseil Communautaire du 22 septembre 2016
  • Compte rendu – Conseil Communautaire du 8 juillet2016
  • Compte rendu – Conseil Communautaire du 29 avril 2016
  • Compte rendu – Conseil Communautaire du 14 avril 2016
  • Compte rendu – Conseil Communautaire du 10 mars 2016
  • Compte rendu – Conseil Communautaire du 21 janvier 2016

Ressources Humaines

  • Plan d’action relatif à l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes 2021-2023
  • Les 10 plus hautes rémunérations – Communauté d’Agglomération Portes de France Thionville

Subventions aux associations

  • Liste des subventions versées aux Associations en 2020

E LOG’IN4

Ordre du jour comité syndical

2021

  • Ordre du jour Comité Syndical E-LOG’IN 4 du lundi 12.07.21
  • Ordre du jour Comité Syndical E-LOG’IN 4 du vendredi 9 avril 2021
  • Ordre du jour Comité Syndical E-LOG’IN 4 du vendredi 9 avril 2021

2020

  • Ordre du jour Comité Syndical  E-LOG’IN 4 du 25 septembre 2020

Comptes-rendus comité syndical

2022

  • Compte rendu succinct comité syndical – E-LOG’IN4 – 23 juin 2022
  • Compte rendu succinct comité syndical – E-LOG’IN4 – 11 mars 2022

2021

  • Compte-rendu succinct – Comité Syndical E-LOG-IN4 – 12 juillet 2021
  • Compte-rendu succinct – Comité Syndical E-LOG’IN4 – 9 avril 2021
  • Compte-rendu Succinct – Comité syndical E-LOG’IN4 – 9 avril 2021

2020

  • Compte-rendu Succinct du Comité Syndical E-LOG’IN4 du 28 février 2020

Budget E-LOG’IN 4

2021

  • Débat d’Orientation Budgétaire 2021 – Extrait du registre des délibérations du comité syndical du syndicat mixte e-login’4 (9 avril 2021)
  • Budget primitif, 2021 – Extrait du registre des délibérations du comité syndical du syndicat mixte e-log’in4 (9 avril 2021)
  • Budget primitif voté par nature, année 2021

2020

  • Compte administratif – extrait du registre des délibérations du comité syndical du syndicat mixte e-log’in 4 (9 avril 2021)
  • Budget administratif voté par nature, année 2020

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Hôtel de Communauté
Espace Cormontaigne
4, avenue Gabriel Lippmann
CS 30054 – 57972 YUTZ Cedex


Horaires :
Les locaux sont ouverts au public du lundi au vendredi de 8h à 12h30 et de 13h30 à 18h.
Horaires estivales : du lundi 18 juillet au vendredi 19 aout 2022, de 8h à 12h et de 13h30 à 17h
Accueil téléphonique : 03 82 526 526

 
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